Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CADRE D'OR LOUIS BONNISSOL
Monsieur Jean-Claude LAMOTHE

Numéro de dépôt :
1331329
Date de dépôt :
24/07/1985
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
24/07/1995
CADRE D\'OR LOUIS BONNISSOL de Jean-Claude LAMOTHE

Présentation de la marque CADRE D'OR LOUIS BONNISSOL

Déposée le 24 juillet 1985 par monsieur Jean-Claude LAMOTHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « CADRE D'OR LOUIS BONNISSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Claude LAMOTHE domicilié(e) 10, route de Givry à FONTAINES, 71150 CHAGNY. - France.

La marque CADRE D'OR LOUIS BONNISSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CADRE D'OR LOUIS BONNISSOL est expirée depuis le 24 juillet 1995.

Jean-Claude LAMOTHE a également déposé les autres marques suivantes : JCL JEAN LAMOTHE LES 2 LYS , LES PINACLES DE GABROT , J. KELVIN & CIE


Monsieur Jean-Claude LAMOTHE - 10, route de Givry à FONTAINES, 71150 CHAGNY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18

Tous vins français.